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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ART PREND L'AIR
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13 ARTISTES EN 2013
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13 ARTISTES EN 2013
L'ART PREND L'AIR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3731558
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
13 ARTISTES EN 2013 de L\'ART PREND L\'AIR

Présentation de la marque 13 ARTISTES EN 2013

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par l'association loi 1901 L'ART PREND L'AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13 ARTISTES EN 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ART PREND L'AIR domicilié(e) 8, boulevard Amédée Autran 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque 13 ARTISTES EN 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 ARTISTES EN 2013 est expirée depuis le 20 avril 2020.

L'ART PREND L'AIR a également déposé les autres marques suivantes : TREIZE ENVIE D ART


L'ART PREND L'AIR, Association Loi 1901 - 8, boulevard Amédée Autran 13007 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes (papeterie) ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les irradiations, les accidents ou le feu), chapellerie. Chemises ; t-shirts ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, services de musées (présentation, expositions), planification de réceptions (divertissement), production de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation de concours (éducation, divertissement), organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires.